– Droits d’auteur –

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– Liens hypertextes –

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– Déclaration CNIL –

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– Nom de domaine –

La réservation du nom de Domaine a été effectuée par l’OMSD, conformément aux dispositions en vigueur auprès de OVH.

– Mise à jour –

La mise à jour est réalisée quotidiennement par le service Communication de l’OMSD.

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– Crédits –

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  • Réalisation du site Internet : CDP MEDIA
  • Contributeurs au contenu : OMSD
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– Avertissements –

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– Protection des données personnelles –

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une newsletter. Les données que vous fournissez ne sont utilisées que pour répondre à votre demande.

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